Déposée le 20 mars 1979 par SOCIETE L'ARSOIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE L'ARSOIE domicilié(e) (Soc. an.), Route de St-Roman, 30440 Sumène. - France.
La marque SULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SULLY est expirée depuis le 20 mars 1989.
SOCIETE L'ARSOIE a également déposé les autres marques suivantes : YMER , CERVIN , FOLKY , CERVIN
SOCIETE L'ARSOIE - (Soc. an.), Route de St-Roman, 30440 Sumène. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043
Fils, mercerie;vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;mercerie;fleurs artificielles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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